Conditions générales de vente

1. Vendeur

Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur monpetittrousseau.fr entre Arnold Cyril NTOTOME ENGONE, EI (SIRET 989 170 014 00017, 2 rue Crémieux, 13530 Trets – contact@monpetittrousseau.fr), ci-après « le Vendeur », et toute personne effectuant un achat, ci-après « le Client ».

2. Produits

Les produits proposés sont des vêtements, accessoires et articles de puériculture pour bébé, ainsi que des packs naissance. Les photographies sont aussi fidèles que possible mais peuvent présenter de légères différences (couleurs, motifs). Pour les lots à motifs assortis, les motifs sont attribués selon les disponibilités.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

4. Commande

La commande est ferme après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au Client. Pour les articles personnalisés (doudou brodé), le Client est responsable de l'exactitude du prénom saisi.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé lors de la commande, via une plateforme sécurisée. Le Vendeur n'a jamais accès aux coordonnées bancaires.

6. Livraison

Les modalités et délais de livraison sont détaillés dans la page Livraison. Une commande peut être livrée en plusieurs colis.

7. Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, dans les conditions de la page Retours et remboursements. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s'applique pas aux articles personnalisés (doudou brodé au prénom).

8. Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant 2 ans à compter de la livraison, et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client contacte le Vendeur à contact@monpetittrousseau.fr.

9. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité.

10. Litiges et médiation

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s'adresse d'abord au Vendeur. À défaut d'accord, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à compléter].